J.O. 216 du 16 septembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 2 septembre 2005 portant nomination (ingénieurs des mines)


NOR : INDI0505686A



Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 2 septembre 2005, M. Daniel Kopaczewski, ingénieur des mines de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement de grade 2005, est nommé à la 1re classe du grade d'ingénieur des mines à compter du 1er janvier 2005.